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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société à Responsabilité Limitée "ETABLISSEMENTS COUTURIER MAXITOU"
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Enseigne "MAXITOU"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Enseigne "MAXITOU"
Société à Responsabilité Limitée "ETABLISSEMENTS COUTURIER SARL MAXITOU"

Numéro de dépôt :
95565607
Date de dépôt :
27/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2005

Présentation de la marque Enseigne "MAXITOU"

Déposée le 27 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société à Responsabilité Limitée "ETABLISSEMENTS COUTURIER MAXITOU" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Enseigne "MAXITOU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société à Responsabilité Limitée "ETABLISSEMENTS COUTURIER MAXITOU" domicilié(e) et dont le siège social est à SAINT VIGOR LE GRAND, 10 rue de Magny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard NOIR Notaire - France.

La marque Enseigne "MAXITOU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enseigne "MAXITOU" est expirée depuis le 27 mars 2005.

Société à Responsabilité Limitée "ETABLISSEMENTS COUTURIER MAXITOU" a également déposé les autres marques suivantes : AIRBUS , COURONNETTE , "Maxi choix - Mini prix" , EXOTEK , "Pas cher du tout" , ECLAT EXPORT DOCTEUR CLIMAT , "On y trouve de tout" , "Des prix fous"


Société à Responsabilité Limitée "ETABLISSEMENTS COUTURIER SARL MAXITOU" - et dont le siège social est à SAINT VIGOR LE GRAND, 10 rue de Magny - France


Maître Gérard NOIR Notaire - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320635 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Ustensiles et récipients pour le mé na-ge ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].